En vigueur au 01/05/2019

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Le Directeur de la publication est : Patrick

ARTICLE 2 : Accès au site

Le site www.luxcab-nantes.fr permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

Le site internet propose les services suivants :

Offre de transport de personne par taxi

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L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email de l’éditeur communiqué à l’ARTICLE 1.

ARTICLE 3 : Collecte des données

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ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

ARTICLE 5 : Responsabilité

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